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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENA Conseil
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COMPTEUR ELECTRONIQUE DE L EAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPTEUR ELECTRONIQUE DE L EAU
OXENA Conseil, SAS
M. CHARLES-HENRI JOUHIER
M. JACQUES LE FLOCH

Numéro de dépôt :
4199167
Date de dépôt :
24/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2025
COMPTEUR ELECTRONIQUE DE L EAU de OXENA Conseil

Présentation de la marque COMPTEUR ELECTRONIQUE DE L EAU

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENA Conseil, monsieur CHARLES-HENRI JOUHIER, monsieur JACQUES LE FLOCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPTEUR ELECTRONIQUE DE L EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENA Conseil domicilié(e) 1 BIS CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur CHARLES-HENRI JOUHIER domicilié(e) 48 RUE PRIOLAUD - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France, monsieur JACQUES LE FLOCH domicilié(e) ROMFORT - 16210 - SAINT-ROMAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXENA Conseil, M. CHARLES-HENRI JOUHIER domicilié(e) 1bis CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France.

La marque COMPTEUR ELECTRONIQUE DE L EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4199167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35 37 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTEUR ELECTRONIQUE DE L EAU arrivera à expiration en date du 24 juillet 2025.

OXENA Conseil a également déposé les autres marques suivantes : EAUMETRIE , AQUA METRIE , O-METRY , HYDRO METRIE , OXEAU , OXEAU METERING , O-METRIE , E-METRY , COMPTEUR ÉLECTRONIQUE DE L'EAU , E-METRIE


OXENA Conseil, SAS - 1 BIS CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France - SIREN 4

M. CHARLES-HENRI JOUHIER - 48 RUE PRIOLAUD - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France

M. JACQUES LE FLOCH - ROMFORT - 16210 - SAINT-ROMAIN - France


OXENA Conseil, M. CHARLES-HENRI JOUHIER - 1bis CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 18 avril 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°721903 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Télécommunications ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.